J.O. Numéro 90 du 15 Avril 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 10 avril 2000 portant nomination au cabinet du ministre


NOR : RECB0070891A




Le ministre de la recherche,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels, modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951 ;
Vu le décret du 2 juin 1997 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :



Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de la recherche en qualité de conseillers techniques :
M. Serge Duval, ingénieur principal de l'armement ;
Mme Suzanne Srodogora, ingénieur de recherche du Centre national de la recherche scientifique ;
M. Adrien Schmitt, président honoraire de l'université Louis-Pasteur.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 10 avril 2000.


Roger-Gérard Schwartzenberg